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Mais il faut qu'il soit assez éloigné de la maison ou qu'il soit nettement plus bas que le sol autour de la maison, sinon ça crée de l'humidité qui peut nuire à la maison. 4 Messages: Env. 10000 Dept: Aveyron Ancienneté: + de 11 ans Le 24/02/2022 à 17h35 Merci, je transmets l'information! En cache depuis le samedi 14 mai 2022 à 06h25
Merci pour vos indications. Passez un bon réveillon! Qui est en ligne Utilisateurs parcourant ce forum: Google Adsense [Bot] et 27 invités
Après, haut, pluie, plastique, eau, clotheslines, fin, gouttes Éditeur d'image Sauvegarder une Maquette
38 résultats France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 18 décembre 1972, 71-13590... 'ARRET ATTAQUE APRES AVOIR RELEVE QUE L'ENTREPRISE MORANDI AVAIT CREE UN PUITS PERDU COLLECTANT LES EAUX... ARCHITECTE ENTREPRENEUR - RESPONSABILITE - RESPONSABILITE A L'EGARD DU MAITRE DE L'OUVRAGE - GARANTIE DECENNALE - DELAI - PRESCRIPTION - INOPPOSABILITE - FAUTE LOURDE - ASSIMILATION AU DOL. Pluie puit perdu plastique de la. * PRESCRIPTION CIVILE - DOMAINE D'APPLICATION - RESPONSABILITE - ARCHITECTE AYANT COMMIS UNE FAUTE A CARACTERE DOLOSIF. * RESPONSABILITE CIVILE - FAUTE - ARCHITECTE - FAUTE A CARACTERE DOLOSIF - EFFET. * RESPONSABILITE CIVILE - FAUTE - EFFET - ARCHITECTE - FAUTE A CARACTERE DOLOSIF.