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Dans ce livre, 75 best-sellers et/ou chefs-d'œuvres de la littérature mondiale sont revisités via Twitter [ 2]. Notes et références Cet article est partiellement ou en totalité issu de l'article intitulé « Twittérature » (voir la liste des auteurs). Voir aussi Microfiction Micronouvelle Liens externes Micronouvelles & Twittérature (Vincent Bastin) Articles consacrés à la twittérature (Stéphane Bataillon) Article "Twittérature court et bon à la fois" sur Portail de la littérature
Cette transmission fait l'objet d'un procès-verbal joint au dossier, Les documents de l'article L721-2 du code de la construction et de l'habitation. En cas de vente d'un lot de copropriété, ils doivent être joints au projet d'acte authentique de vente notifié ou remis à l'acquéreur. Références juridiques Cass. 1ère civ., 30 oct. Signature d’un acte de vente chez le notaire : Quels documents remettre à l’acquéreur ? | L'immobilier par SeLoger. 2008, n°07-14. 447, Article R4532-97 du code du travail, Article 46 de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965, Articles L271-4 et L721-2 du code de la construction et de l'habitation.
Document juridique - Dictionnaire mots croisés Accueil mots croisés recherche par définition Rechercher dans le dictionnaire Solutions pour les mots croisés et les mots fléchés Lettre connue Utilisez la barre espace en remplacement d'une lettre non connue Dictionnaire et définitions utilisés Définition 30 mots associés à document juridique ont été trouvé. Lexique aucune lettre connue saisie Résultat 1 mots correspondants Définition et synonyme en 3 à 13 lettres Nom commun bordereau (masculin singulier) 1. Document qui récapitule les caractéristiques ayant trait à une opération ou qui énumère les sommes à payer. Le bordereau d'envoi accompagne envoi de documents. Tropisme : définition de Tropisme et synonymes de Tropisme (français). Nom commun devis (masculin singulier) 1. (Économie) Description ou état détaillé de toutes les parties d'un ouvrage, dans lequel on indique, non seulement la nature, la forme et la dimension des matériaux, mais encore le prix de chacun et l'évaluation de tout l'ouvrage. Faire un devis