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Toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur à trois roues muni d'une carrosserie peut ne porter qu'une plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule. Toute remorque agricole, non attachée à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 1, 5 tonne, toute autre remorque dont 500 kilogrammes, toute autre semi-remorque doit être munie d'une plaque d'immatriculation portant son numéro d'immatriculation et fixée en évidence, d'une manière inamovible, à l'arrière du véhicule. La remorque arrière d'un ensemble, lorsqu'elle n'est pas soumise à cette obligation, doit être munie à l'arrière d'une plaque d'immatriculation reproduisant la plaque arrière du véhicule tracteur. Etiquette constructeur autocollante jour. La plaque de la remorque peut, dans ce cas, être amovible. Toutefois, toute remorque attelée à une motocyclette ou à un tricycle à moteur ne doit porter à l'arrière une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro d'immatriculation du véhicule tracteur que si les dimensions de la remorque ou du chargement sont telles que la plaque d'immatriculation du véhicule tracteur n'est pas visible pour un observateur placé à l'arrière.
Les étiquettes remplissent un grand nombre de fonctions: identifier vos produits, signaler un danger, informer les usagers, avertir les utilisateurs, repérer des emplacements ou des fonctions, indiquer des renseignements... Néanmoins, elles peuvent se regrouper en deux grandes catégories: Etiquette d'identification Appelée aussi plaquette d'identification, plaque de firme, plaque indicatrice, plaque CE ou plaque constructeur, l'étiquette d'identification permet, comme son nom l'indique, d'identifier durablement vos produits, vos machines et vos équipements en apposant votre marque avec votre logo et vos coordonnées (adresse, téléphone, fax, e-mail, site internet). Souvent, elle permet aussi d'inscrire les caractéristiques techniques de votre matériel: désignation, référence, type, numéro de série, date de fabrication, code barre, voltage, ampérage...
Les étiquettes adhésives professionnelles: les imprimer soi-même ou les faire imprimer?
R317-14 Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les règles applicables aux plaques et inscriptions des engins spéciaux don't la vitesse ne peut excéder par construction 25 km/h. Le fait, pour tout conducteur d'un engin spécial, de contrevenir aux dispositions prises en application du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.