Sont éligibles à cette dotation, les communes remplissant les conditions suivantes:
celles dont la population n'excède pas 2 000 habitants
celles dont la population est supérieure à 2 000... La Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR) a été créée par l'article 179 de la loi n° 2010-1657 de finances pour 2011. Enclos de chasse en Dordogne | Forêt Investissement. Elle résulte de la fusion de la Dotation Globale d'Équipement (DGE
Dotation de soutien à l'investissement public (DSIL)
Finances - Dotations - 26/01/2022 08:38 -
• Instituée en 2016, la DSIL permet de financer les grandes priorités d'investissement des communes ou leurs groupements. Elle procède par enveloppes régionales annuelles et est codifiée à l
Plan d'accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
Accessibilité - 11/01/2022 16:38 - citoyenneté des personnes handicapées impose, dans son article 45, l'établissement d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) pour toutes les communes de plus... L'égalité d'accès à la voirie et à l'espace public est un enjeu majeur pour l'État.
- Territoire de chasse dordogne.com
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Mais le connaissez-vous vraiment? Sauriez-vous nous donner, là, à brûle-pourpoint quelques caractéristiques notables de la présence de ce petit cervidé dont le trophée peut être parfois l'objet de belles convoitises? Allez, on vous aide à vous rafraichir la mémoire: le brocard, qui pèse en moyenne entre 15 et 30 kilos, marque sa présence par des couchettes (des reposées qu'il aménage en dégageant de ses pattes antérieures le sol des feuilles); il a également coutume de racler les écorces et les jeunes tiges de végétation avec ses bois, tout comme de gratter le sol pour bien définir son territoire. Ce dernier, d'ailleurs, s'étend jusqu'à près de 100 hectares, mais diminue de plus de la moitié au moment où le Printemps arrive. Autres indices, et non des moindres, de la présence de chevreuils sur une zone, ce sont les moquettes (excréments de l'animal), les marques de son sabot au sol, et le son rauque caractéristique que pousse le mâle. Territoire de chase dordogne -. Le brocard se rencontre à deux moments forts de la journée: lorsque le soleil se lève à peine, et au moment où les rayons de l'astre commencent lentement à décliner.
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