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Que serait un artiste sans possibilité de partager ses créations? Le contrat de licence de musique permet de confier la fabrication et la commercialisation d'un ou de plusieurs enregistrements. On vous éclaire sur les spécificités de ce contrat. Qu'est-ce qu'un contrat de licence de musique? Le contrat de licence de musique est conclu entre un producteur et l'artiste (ou son éditeur). Par ce biais, l'artiste cède ses droits de fabrication, de production et de commercialisation, au producteur, pour assurer la publicité d'un enregistrement. 3 meilleurs éditeurs de musique YouTube recommandé. L'artiste conserve la pleine propriété de son œuvre. Le producteur peut être un major de l'industrie du disque ou un label indépendant. En contrepartie des droits qu'ils confèrent au producteur, l'artiste touche une redevance qui est calculée sur les ventes de l'enregistrement. Celle-ci est définie dans le contrat ainsi que sa durée et son étendue géographique. Plusieurs contrats de licence peuvent être signés par l'artiste sur différentes zones géographiques ou utilisations.
Contrat d'édition de bijoux | IP World | 30 juillet 2021 12 h 50 min Les obligations d'exploitation permanente et de diffusion commerciale des oeuvres et de redditions de comptes, fondées sur les articles L. 132-12 et L. 32-13 du code de la propriété intellectuelle, supposées inexécutées, n'ont pas vocation à s'appliquer à une cession de droits d'auteur et de modèles (modèles de bijoux).
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Pour vos événements de célébration tels que pour une communion, une naissance ou un baptême, le contenant dragées papillon sera tout à fait adapté. Le contenant dragées papillon fera un cadeau idéal pour les invités et leur procurera immédiatement le souvenir du moment que vous aurez passé ensemble. Différents types de contenants à dragées avec papillon vous sont offerts par Fleurs de dragées. Contenant dragées papillon video. Vous trouverez par exemple le contenant dragées papillon sous la forme d'éprouvette, mais aussi sous la forme de papillon sur tige à dragées. Les convives auront le choix de déguster les dragées sur place ou de les emporter avec eux grâce à leur contenant dragées papillon. Lire plus
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Favoris Boite à dragées multiple papillons Parme Métalisé lot de 10 pcs Description Détails du produit Avis Boite à dragées contenant une dizaine de dragées, bonbons, afin de remercier vos invités ou simplement fêter un heureux évenement. Boite en papier livré démonté, avec le ruban. montage aisé à réaliser soi même. Dragées papillon, contenant dragee - Design Dragées. Dimension: 11 cm x 8 cm Matière: papier cartonné Vendu: en lot de 10 pcs Si la quantité désirée n'est pas disponible, ou vous souhaitez un coloris particulier, Contactez nous Référence 413B-628C1 Fiche technique Matière Papier-Cartonné Références spécifiques ean13 3701322207395 Les clients qui ont acheté ce produit ont également acheté... Ruban 6mm Parme en satin - rouleau de 23m Kit bracelets Fluo lumineux premium glow stick contenant plusieurs couleurs Ruban 6mm Gris Argent en satin - rouleau de 23m Marque place, porte nom papillon pour table de fête à placer sur verre Parme lot de 20 pcs Créez un compte gratuit pour sauvegarder des articles favoris. Se connecter
Cette carte de table fait parti de la même collection des contenants dragées et des boîtes à dragées du thème papillon. Vendu à l'unité 0, 31 € Contenant à dragées gris papillon Un Contenant à dragées thème papillon de couleur gris pour, préparer au mieux votre cérémonie de mariage ainsi votre thème sera respecté jusqu'au bout. Une boîte à dragées qui, permettra à vos invités de garder un souvenir mémorable de la journée passée en votre compagnie, votre thème papillon sera une réussite à tous les coups. Vendu à l'unité, sans... Contenant dragées papillon au. 1, 61 € Pochon à dragées gris papillon Un pochon à dragées gris thème papillon, idéal pour la préparation de votre cérémonie de mariage. Préparez votre événement autour du thème papillon en pensant à chaque détail et pour ponctuer une fin de cérémonie, offrez ce contenant à dragées à vos invités. Vendu à l'unité, avec étiquette, sans ruban, ni dragées. 0, 94 € Résultats 1 - 12 sur 34.
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