pakdoltogel.net
Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L'intégralité des contenus présentés sur est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l'auteur. Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant: i) l'organisation et la présentation du service, ii) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service, iii) les données disponibles sur le service. A ce titre, l'extraction et/ou la réutilisation d'une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de. est la propriété de la société REPOS ET LOISIRS ASSOC CAMPING L'ELEPHANT (775672595). L ordinateur et l éléphant illustration stuff. 5. Informatique et Liberté Conformément à la législation française « Informatique et Libertés » (loi nº 78-17 du 6 janvier 1978), toute personne citée dans ce service bénéficie d'un droit d'accès et de rectification mais aussi d'opposition et de suppression pour les informations la concernant, sur simple demande par courrier à REPOS ET LOISIRS ASSOC CAMPING L'ELEPHANT 300 AVENUE DE BOULOURIS 83700 ST RAPHAEL, en y joignant une copie de la pièce d'identité du requérant.
1. Editeur et responsable de la publication REPOS ET LOISIRS ASSOC CAMPING L'ELEPHANT 300 AVENUE DE BOULOURIS 83700 ST RAPHAEL Tél. 04 94 95 25 58 SIREN: 775672595 N° TVA 2. Création et support technique Site internet créé et géré par la société KALITYS MULTIMEDIA SARL 7 COURS DE LA REPUBLIQUE 69100 VILLEURBANNE Tél. +33. (0)4 72 68 88 88 Fax. Stress. Le comprendre et le maîtriser - L'éléphant la revue. (0)4 72 68 88 89 Site web: N° TVA FR44442507059 L'hébergement de ce site est basé en France. 3. Politique de confidentialité Même à titre payant, s'engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées…) à de quelconque tiers. Nous mesurons l'implication des utilisateurs de la centrale lorsqu'ils déposent leurs informations. De ce fait, nous refusons d'exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l'utilisation de. 4. Propriété La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l'article 40).
35 KB Éléphant d'asie Image de la Mère de la Photographie - l'éléphant 792*612 373. 85 KB Graphiques vectoriels de Télévision Vidéo sur YouTube de la photographie de Stock - Youtube 1280*940 0. 7 MB Chat Cheval De Mammifères Illustration De Dessin Animé - chat 1200*901 481. 39 KB Oeuf sur le plat de l'Image de la Coquille de la Photographie - Oeuf 800*349 123. L'éléphant PNG - 6905 images de L'éléphant transparentes | PNG gratuit. 7 KB L'artiste de cirque Éléphant graphiques Vectoriels Portable Network Graphics - les éléphants 1000*1000 49. 38 KB Éléphant de savane d'afrique Portable Network Graphics Image clipart - l'éléphant 3457*4134 Le nord de Sumatra, le rhinocéros Parc National de Kaziranga rhinocéros Indien - les animaux fantastiques, png rhino 955*955 0. 65 MB Mastodon Mystère mammouth Laineux Image de la Mégafaune - 800*566 109. 69 KB Le Logo De Chat Illustration Design De La Marque - chat 3115*1612 91. 53 KB Éléphant indien Illustration Clip art Produit le comportement de l'Homme - reed lumière 624*436 86. 01 KB Aquarelle peinture à l'Aquarelle: les Fleurs de l'Éléphant design Floral Illustration - simple d'éléphant 0.