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10 janvier 2010 à 21 h 44 min #4368933 bonsoir, pourquoi autorisont nous la chasse par temps de neige pour le grand gibiés sachant qu'il souffre du froid depuis maintenant quinze jour ci se n'est pas plus:cry: 11 janvier 2010 à 7 h 39 min #4631254 parce que c'est comme sa lol! a mon avis c'est juste une question que il y a des bracelet de vendu donc il faut pouvoir chasser par tout temps!! :deho:rs 11 janvier 2010 à 9 h 59 min #4631255 Les plans de chasse sont établis en fonction du cheptel présent sur les territoires. Si celui ci n'est pas atteint, on se retrouve avec une surpopulation de gibier qui va, s'il ne souffre pas du froid, souffrir de faim. Par ailleurs, pour le sanglier, c'est différent, le plan de chasse doit être atteint pour éviter d'augmenter les dégats, que NOUS payons. Espece chessable par temps de neige de la. 27 février 2010 à 19 h 17 min #4631256 et puis chasser dans la neige c'est tellement beau!!! ce sont ces 2 ou 3 journées par an qui justifient à elles seules que je paye un permis!! 28 février 2010 à 14 h 22 min #4631257 Tout dépens si il y a plus d'un mètre de neige je chasse pas c'est par ethique personel car un sanglier pouvant se déplacer a pas plus de 3Km/H avec les chiens qui le mordent au cul c'est pas la peine.
En conséquence, lorsqu'un arrêté prohibitif a été rendu, la prohibition s'étend aussi bien aux parties du territoire où la neige fond ou peut fondre immédiatement après être tombée, comme dans les marais ou sur les berges des étangs ou rivières, qu'à celles où elle ne disparaît qu'après un temps plus ou moins long(5). Il a été jugé également qu'il n'y avait pas chasse en temps de neige, lorsqu'il existait seulement de place en place quelques empreintes de neige, mais que le sol n'était pas suffisamment couvert pour permettre de suivre utilement la piste du gibier(7). Read Chasse par Temps De Neige, Quelles Sont Les Règles? Online. D'aucuns se sont interrogés sur la possibilité pour le préfet de limiter la chasse en temps de neige sur une partie seulement du département. En effet, si la chasse en plaine est, par la neige, essentiellement destructive, il n'en est pas de même de la chasse au bois. Sans doute, la couche blanche qui couvre le sol permet de détourner plus facilement le gibier; mais d'un autre côté, les voies sont plus froides et les chiens courants éprouvent plus de difficultés à suivre le gibier, surtout s'il s'agit d'animaux tels que le lièvre ou le lapin.
« La chasse par temps de neige des oiseaux issus d'élevage peut être autorisée par arrêté préfectoral. » Outre certains arrêtés ministériels tout particuliers pour certains lieux, il est à noter ici que, dans les départements de métropole, la chasse en temps de neige des oiseaux issus d'élevage des espèces perdrix grise, perdrix rouge et faisan de chasse peut donc être autorisée par arrêté préfectoral dans les établissements professionnels de chasse à caractère commercial. Espece chessable par temps de neige un. Enfin, en plus de ces différentes exceptions, l'interdiction de la chasse en temps de neige ne concerne pas la destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et la chasse du gibier à poil dans les enclos conformes aux dispositions de l'article L424-3 du Code de l'environnement. Dans tous les cas, le préfet fixe également les conditions restrictives d'exercice de ces chasses autorisées et nécessaires à la protection des différentes espèces de gibier. La notion de temps de neige Le temps de neige s'apprécie en fonction des circonstances de temps et de lieux.
De même, la chasse des espèces soumises à plan de chasse ainsi que celle du sanglier, du lapin, du renard et du pigeon ramier peut être autorisée selon les modalités fixées par le préfet. Dans le cadre des mesures liées à la protection du gibier, la chasse en temps de neige est interdite pour tous les modes de chasse. Cependant, le préfet peut également autoriser la chasse à courre et la vènerie sous terre en temps de neige quelle que soit l'espèce concernée. A défaut, la chasse à courre et la vènerie sous terre peuvent se poursuivre par temps de neige dès lors que la mise à la voie a eu lieu antérieurement au temps de neige. Si vous êtes en infraction: La pratique non autorisée par l'arrêté annuel de chasser en temps de neige est punie de l'amende prévue pour une contravention de 4ème classe (soit 750 € maxi) (art. R. 428-6 3° C. CHASSE EN TEMPS DE NEIGE - LE COR PIGNANS. Env. ) relevable également par la voie de l'amende forfaitaire (soit 135 €). Source et renseignements: ONCFS! Paru le 24/11/2013
En résumé, ce point est apprécié souverainement, en fait, par les tribunaux, qui n'ont point à puiser les motifs de leur décision à cet égard, dans les indications éventuelles que pourrait contenir l'arrêté du préfet (5). Quelques exemples de jurisprudences Il a été admis que l'autorité préfectorale pouvait, sans outrepasser ses droits, prohiber la chasse en temps de neige, en restreignant cette prohibition au cas où la neige couvrirait le sol au point de permettre de suivre facilement le gibier à l'aide de ses empreintes. Espece chassable par temps de neige pluie vent. Un arrêté ainsi conçu devrait être interprété en ce sens que la chasse est interdite seulement sur les parties du territoire où la neige forme une couche suffisante pour que les traces des animaux soient nettement visibles. Par suite, la personne qui chasserait sur des terres couvertes d'une couche trop mince pour que la piste du gibier y fût suffisamment apparente, échapperait à une condamnation(6). Il a été jugé que le temps de neige pendant lequel la chasse pouvait être interdite, était celui où la terre était généralement couverte de neige dans la localité où s'exerçait la chasse.