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AUTORISATIONS Chaque amicaliste participant à une activité organisée par l'association, autorise celle-ci à publier des photos sur son site web., sauf interdiction notifiée à l'amicale par écrit. Aucune photo portant atteinte à la moralité des personnes sera publiée. COMPTABILITÉ L'Amicale fonctionne en année civile. Reglement interieur amicale du personnel. Les comptes financiers sont donc arrêtés au 31 décembre. Ils sont validés par un Commissaire aux Comptes agréé. ASSURANCE L'Amicale est assurée à la MACIF pour ses activités (sports, voyages…) RÉDACTION ET DIFFUSION Le règlement intérieur est révisé tous les ans, et soumis à l'approbation du conseil d'administration. Il est distribué chaque année aux agents lors de l'envoi du formulaire d'inscription et consultable sur le site internet de l'amicale. L'adhésion à l'amicale provoque l'acceptation du présent règlement.
Approuvé par décision du conseil d'administration le 27 mai 2008 Article 1: Généralités Toute modification, complément ou dérogation au présent règlement devra faire l'objet d'une décision du Conseil d'Administration de l'Association sans avertissement préalable des membres de l'association. Sont membres actifs de l'association: les agents titulaires, stagiaires, contractuels et les apprentis remplissant les conditions statutaires citées dans l'article 4. Règlement interieur - CENTRE D'ELECTRONIQUE ET D'INFORMATIQUE APPLIQUEE (CELIA BARRY BATTESTI). Leurs ayants-droit sont le conjoint ou le concubin ainsi que les enfants mineurs à charge. Les conjoints et les enfants mineurs d'un membre actif décédé sont membres actifs pendant l'année suivant le décès. Peuvent être membres associés de l'association (réf statut): les agents contractuels et les apprentis employés par la collectivité ne remplissant pas les conditions statutaires pour être membre actif. Sont membres d'honneur de l'association: Le Maire et le Conseil Municipal de La Commune d' Onet le Château. Article 2: la cotisation Elle est fixée à 12 €.
Amicale du Personnel | AFMT Rassembler, Encadrer, Fédérer Rassembler, Encadrer, Fédérer CADRE LEGAL DE L'AMICALE JORT: N°43 DU 10 AVRIL 2018 MATRICULE FISCAL = 000-N-P-15880
Invités: Sont considérés comme invités tout agent, conjoint, enfant n'ayant pas cotisé ou toute personne extérieure aux différentes structures (V. A., C. A., C. C. S. ) composant cette association. Néanmoins, les invités pourront éventuellement bénéficier des services (Groupement d'achats, billetterie, activités…) offerts par l'Amicale sous condition d'un surcoût de 25% du prix coûtant à l'Amicale. Toutefois, ils ne seront pas prioritaires lors d'inscriptions à une activité limitée en nombres. Règlement intérieur. ARTICLE 4 - Administration 1) En complément de l'Article 10-3 des Statuts, il est précisé que le Conseil d'Administration devra provoquer la réunion de l'Assemblée Générale lorsque 50% au moins de ses membres auront démissionné. 2) Le Conseil d'Administration désigne en son sein diverses commissions notamment: - Loisirs - Groupements d'achats - Billetterie Chaque Commission nomme son responsable et peut s'adjoindre à titre de Conseillers techniques un ou plusieurs membres pris en dehors du Conseil d'Administration.
Article 13: Demande de prêt Tout adhérent pouvant justifier d'au moins deux ans d'adhésion à l'Amicale, pourra faire une demande de prêt auprès de celle-ci, remboursable en douze mensualités maximum, à un taux de 0%. Il devra attendre deux ans après le dernier règlement pour faire une nouvelle demande. Article 14: Commandes groupées Seule l'Amicale est l'interlocuteur auprès des fournisseurs pour les commandes groupées. Celles-ci sont à retirer selon les dispositions mentionnées dans le bon de commande. Article 15: Autorisations Chaque Amicaliste participant à une activité organisée par l'Association, autorise celle-ci à publier des photos sur son site web, sauf interdiction notifiée à l'Amicale par écrit. Aucune photo portant atteinte à la moralité des personnes ne sera publiée. Article 16: Comptabilité L'Amicale fonctionne en année civile. Les comptes financiers sont arrêtés au 31 décembre. Ils sont contrôlés par deux commissaires aux comptes désignés par l'Assemblée Générale de l'année précédent l'exercice.